Dans le système de pension contributif, le montant de la cotisation est l’élément fondamental. La pension étant entièrement calculée sur la base des cotisations versées, le montant des cotisations est fondamental pour déterminer le montant de la pension. En effet, il s’agit de la tirelire dans laquelle se déversent toutes les contributions qu’un travailleur apporte au cours de sa carrière.
Le montant de la contribution, qu’est-ce que c’est ?
Le montant contributif, comme mentionné ci-dessus, est le récipient dans lequel s’écoulent tous les paiements de sécurité sociale qu’un travailleur effectue au cours de sa carrière professionnelle. Dans le système contributif, qui est entré en vigueur en 1996, le montant de la cotisation est le capital que le travailleur accumule et sur lequel l’INPS calcule ensuite la pension à verser. Plus de détails sur www.eor.fr.
À partir d’aujourd’hui, le calcul entièrement contributif des prestations de retraite ne s’applique qu’à ceux qui n’ont pas cotisé avant le 1er janvier 1996. Pour les autres, en revanche, on peut parler de quota pro. En réalité, une partie de la pension est toujours calculée selon l’ancien système lié à la rémunération, tandis qu’une autre partie est calculée selon le système fondé sur les cotisations. Ce calcul est appelé mixte.
Toute ancienneté depuis le 1er janvier 2012, est calculée selon le système basé sur les cotisations. Pour les personnes ayant au moins 18 ans de cotisations au 31 décembre 1995, le calcul des cotisations va jusqu’au 31 décembre 2011. Pour ceux qui n’ont pas une telle carrière de cotisations avant 1996, le calcul rétributif s’arrête à 1995, les périodes à partir du 1er janvier 1996 étant calculées selon le système basé sur les cotisations.
Comment le montant des contributions est déterminé ?
Le montant de la cotisation est déterminé selon des règles différentes pour les salariés et les indépendants. Pour le premier, c’est le salaire annuel qui est pris en compte, tandis que pour le second, c’est le revenu annuel. On procède ensuite à la répercussion du montant des cotisations, pour ce qu’on appelle le taux de calcul, qui est de 33 % pour les salariés, de 24 % pour les indépendants. La somme de toutes les cotisations versées est également donnée par la recapitalisation des cotisations de chaque année au taux d’inflation. Après ces calculs, nous arrivons au montant réel sur lequel la prestation sera ensuite calculée, tant pour ceux qui n’ont pas droit à une pension en vertu du système rétributif, que pour ceux qui bénéficient du système pro quota.
La revalorisation du montant cotisable doit être effectuée jusqu’au 31 décembre de la deuxième année précédant l’année de la demande de pension. Dans le système contributif, il y a donc la contrainte du plafond de cotisation, car au-delà d’un certain, les assurés après le 31 décembre 1995 ne paient plus de cotisations. Une fois que l’on a obtenu la base imposable sur laquelle calculer la pension, c’est-à-dire une fois que le calcul du montant de la cotisation a été effectué et revalorisé, on passe au calcul de la pension. Le montant des contributions est transmis par des coefficients qui sont appelés coefficients de transformation.
Il s’agit des coefficients qui transforment le montant de la cotisation en une pension, et qui sont d’autant moins favorables que l’on quitte le marché du travail plus jeune. En pratique, le même montant de cotisations, avec la même carrière, mais utilisé pour la retraite par deux personnes d’âges différents, donne droit à la plus âgée d’entre elles à une pension plus élevée.